HNC

Marque suisse · 379529 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379529
Numéro de demande
01182/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HNC ((fig.))
Déposée
19 déc. 1989
Enregistrée
22 nov. 1990
Publiée
12 déc. 1990
Radiée
26 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces métaux ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierre précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.07.2010

  2. 22 mai 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UMM Instruments SA, 48, route de Divonne, 1260 Nyon → Manufacture des Montres, Haas et Cie S.A., 48, route de Divonne, 1260 Nyon

    Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991

  3. 12 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 12.12.1990

Parties

Titulaire

Manufacture des Montres Haas et Cie S.A.

48, route de Divonne, 1260 Nyon

Mandataire

Jaques Guyet Avocat

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.