ccmm

Marque suisse · 379806 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
379806
Numéro de demande
07484/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ccmm ((fig.))
Déposée
9 oct. 1989
Enregistrée
5 déc. 1990
Publiée
28 déc. 1990
Radiée
10 mai 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques · Jeux, jouets et articles de sport

Eléments modulaires métalliques pour la construction d'immeubles ou d'usines. Eléments modulaires préfabriqués en béton. Jeux de construction.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2010

  2. 28 déc. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 28.12.1990

Parties

Titulaire

Crédit Immobilier CI SA

c/o Société Générale pour l'Energie et les Ressources, Sog, 1206 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.