OBERTAL

Marque suisse · 380775 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
380775
Numéro de demande
02365/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 mars 1990
Enregistrée
10 janv. 1991
Publiée
18 févr. 1991
Radiée
25 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.03.1990Dépôt de la marque renouvelée: 20.03.1990Deposito del marchio prorogato: 20.03.1990 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
245386
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.10.2010

  2. 18 févr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.1991

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

<Les Cruz>, 1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.