D-CALC Original Niessen Process
Marque suisse · 381428 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 381428
- Numéro de demande
- 03182/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D-CALC Original Niessen Process ((fig.))
- Déposée
- 27 avr. 1990
- Enregistrée
- 12 févr. 1991
- Publiée
- 27 mars 1991
- Radiée
- 19 nov. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Geräte zur Wasseraufbereitung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.11.2020
- 21 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.04.2010
- 27 mars 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.