ATM

Marque suisse · 381849 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381849
Numéro de demande
03659/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ATM ((fig.))
Déposée
9 mai 1990
Enregistrée
6 mars 1991
Publiée
17 avr. 1991
Radiée
13 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Priorité
16.11.1989 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Computerprogramme und dazugehörige Handbücher, insbesondere für das Manipulieren von Schriften beziehungsweise Schriftarten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2010

  2. 17 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 17.04.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.