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Marque suisse · 381972 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
381972
Numéro de demande
07954/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 nov. 1990
Enregistrée
7 mars 1991
Publiée
19 avr. 1991
Radiée
6 juin 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2011

  2. 24 nov. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Zyma S.A., route de l'Etraz, 1260 Nyon → Ciba Vision Opthalmics SA, 1197 Prangins

    Publié dans la FOSC No 228 du 24.11.1992

  3. 19 avr. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 75 du 19.04.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.