Marque figurative
Marque suisse · 382766 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 382766
- Numéro de demande
- 03702/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 mai 1990
- Enregistrée
- 29 avr. 1991
- Publiée
- 3 juin 1991
- Radiée
- 13 déc. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.05.1990Dépôt de la marque renouvelée: 11.05.1990Deposito del marchio prorogato: 11.05.1990 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 247518
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Peintures et vernis · Cosmétiques et produits de nettoyage · Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles · Cordes, tentes et fibres brutes · Tissus · Mercerie · Jeux, jouets et articles de sport
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux arts graphiques et à la photographie, papiers photographiques, films, substances adhésives destinées à l'industrie, peintures, vernis, laques, matière tinctoriales, couleurs, mordants, métaux en feuilles et en poudre pour les peintres, les décorateurs et les arts graphiques en général, câbles et fils non-électriques, feuilles et rouleaux en métal non-précieux, machines pour l'industrie graphique, machines, appareils et instruments à étiquetter, à empreindre et à adresser, machines à estamper, machines à injecter, machines pour le pliage de matières plastiques, machines d'emballage, machines pour matricer, machines pour le moulage sous pression, transporteurs, outils et instruments à main pour adresser et étiquetter, outils et instruments à main pour le marquage de prix et autres données, appareils et instruments électriques pour adresser, pour étiquetter, pour le marquage de prix et autres données et pour imprimer, appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (seuls ou en relation avec les appareils et instruments précédents), appareils et instruments d'enseignements, caisses enregistreuses et machines à calculer, appareils déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, papier et articles en papier, à savoir formules commerciales, étiquettes, enseignes, affiches, carnets, répertoires, enveloppes, carton, articles en carton pour les arts graphiques, pour l'emballage et pour le bureau, imprimés, reproductions graphiques, matériel et articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux,machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, caractères, dessins et tous autres signes ou figures transférables à sec, couleurs transférables à sec, décalcomanies, feuilles, plaques et rouleaux de matières plastiques, matériaux d'emballage en papier, en carton, en métal, en matière synthétique végétale ou animale, articles en plastique, à savoir, étiquettes, rouleaux et bandes étampables, magasins pour le stockage et la distribution desdits articles, crochets, oeillets, épingles, aiguilles, rouleaux d'étiquettes en tissu, jeux et jouets.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2010
- 7 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 07.04.2009
- 30 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- Dymo AB, Sundbybergsvägen 1, 171 27 Solna, Suède → Newell Rubbermaid Europe LLC, 3 Glenlake Parkway, Atlanta Georgia 30328, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.03.2009
- 19 déc. 2005
Transféré
- Titulaire
- Esselte IPR AB, Sundbybergsvägen 1, 171 27 Solna, Suède → Dymo AB, Sundbybergsvägen 1, 171 27 Solna, Suède
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005
- 8 avr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Esselte Pendaflex Corporation, 71 Clinton Road, Garden City (NY 11530), Etats-Unis d'Amérique → Esselte IPR AB, Sundbybergsvägen 1, 171 27 Solna, Suède
Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997
- 3 juin 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.