AYER-O-FLOTTE

Marque suisse · 382943 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
382943
Numéro de demande
03562/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 mai 1990
Enregistrée
14 mai 1991
Publiée
10 juin 1991
Radiée
13 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; papier, carton, produit de l'imprimerie; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'enseignement (à l'exception des appareils).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2010

  2. 10 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.1991

Parties

Titulaire

Dominique Ayer

1680 Romont FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.