SANAPLANT

Marque suisse · 383022 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383022
Numéro de demande
04136/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mai 1990
Enregistrée
21 mai 1991
Publiée
14 juin 1991
Radiée
13 déc. 1991
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Machines et moteurs

Chemische Erzeugnisse für land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke. Düngemittel. Maschinen- und Gerätekombinationen für die Bodenbearbeitung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 1992

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 3 du 08.01.1992

  2. 14 juin 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 14.06.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.