A.A.m

Marque suisse · 383324 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
383324
Numéro de demande
03788/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A.A.m ((fig.))
Déposée
28 avr. 1989
Enregistrée
6 juin 1991
Publiée
4 juil. 1991
Radiée
30 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 4 juil. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.1991

Parties

Titulaire

Ets Aurouet de Mervelec

81, Avenue de la Marne, F-92 600 Asnières, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.