Marque figurative
Marque suisse · 384453 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 384453
- Numéro de demande
- 06606/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 sept. 1990
- Enregistrée
- 10 juil. 1991
- Publiée
- 19 août 1991
- Protégée jusqu’au
- 10 sept. 2030
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 07.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 13 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 3 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Me Nicolas Rouiller,, Dr en droit, avocat, SwissLegal Rouiller & Associés Avocats SA, Rue du Grand-Chêne 1, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.03.2023
- 3 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 03.03.2023
- 14 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2020
- 7 sept. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Sedin S.A., 24, Rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.09.2020
- 7 sept. 2020
Transféré
- Titulaire
- Transamerica Corporation, 600 Montgomery Street, San Francisco (CA 94111), Etats-Unis d'Amérique → Transamerica Corporation, 6400 C Street SW,, Cedar Rapids, IA 52499, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Me Nicolas Rouiller,, Dr en droit, avocat, SwissLegal Rouiller & Associés Avocats SA, Rue du Grand-Chêne 1, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 07.09.2020
3 entrées antérieures
- 10 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Sedin S.A., 24, Rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2010
- 10 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.09.2010
- 19 août 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 158 du 19.08.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.