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Marque suisse · 384731 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384731
Numéro de demande
01496/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 juin 1991
Enregistrée
19 juil. 1991
Publiée
27 août 1991
Radiée
9 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Éclairage, chauffage et sanitaire

Outillage pour l'industrie du bâtiment compris dans les classes 7 et 8; véhicules; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2012

  2. 6 nov. 1991

    LPS

    LPS
    Outillage pour l'industrie du bâtiment compris dans les classes 7, 8 et 12; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires. → Outillage pour l'industrie du bâtiment compris dans les classes 7 et 8; véhicules; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires.
    Classification internationale
    7-8,11-12 → 7-8,11

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.1991

  3. 27 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.1991

Parties

Titulaire

Outiloc SA

47E, route de Lausanne, 1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.