ARMACOPE

Marque suisse · 384733 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
384733
Numéro de demande
01525/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 mars 1991
Enregistrée
19 juil. 1991
Publiée
27 août 1991
Radiée
10 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Gewebte, gewirkte, gestrickte oder geraschelte Stoffe und daraus hergestellte Textilien, soweit in Klasse 24 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.10.2011

  2. 27 août 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.1991

Parties

Titulaire

Urs Bruttel

5015 Niedererlinsbach

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.