L
Marque suisse · 387989 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 387989
- Numéro de demande
- 01422/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L ((fig.))
- Déposée
- 4 mars 1991
- Enregistrée
- 13 nov. 1991
- Publiée
- 7 janv. 1992
- Radiée
- 10 oct. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.03.1991Dépôt de la marque renouvelée: 04.03.1991Deposito del marchio prorogato: 04.03.1991 avec modification de la raison sociale
- Renouvelle
- 252083
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules à moteur terrestres, ainsi que pièces et organes pour ces véhicules, notamment des moteurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 oct. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.10.2011
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 7 janv. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 07.01.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.