T Q G Ste.

Marque suisse · 388369 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388369
Numéro de demande
00812/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
T Q G Ste. ((fig.))
Déposée
22 nov. 1990
Enregistrée
20 nov. 1991
Publiée
21 janv. 1992
Radiée
27 juin 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux et produits horlogers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.06.2011

  2. 17 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Carole Aubert, Etude SPLC, Trésor 9 (Place des Halles), Case Postale 2232, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.02.2011

  3. 28 janv. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  4. 21 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.