T Q G Ste.
Marque suisse · 388369 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 388369
- Numéro de demande
- 00812/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- T Q G Ste. ((fig.))
- Déposée
- 22 nov. 1990
- Enregistrée
- 20 nov. 1991
- Publiée
- 21 janv. 1992
- Radiée
- 27 juin 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux et produits horlogers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.06.2011
- 17 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Carole Aubert, Etude SPLC, Trésor 9 (Place des Halles), Case Postale 2232, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.02.2011
- 28 janv. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.01.2009
- 21 janv. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.