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Marque suisse · 388388 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388388
Numéro de demande
06753/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 oct. 1991
Enregistrée
5 déc. 1991
Publiée
21 janv. 1992
Radiée
7 mai 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Maschinen zur Erzeugung von Elektrizität und Wärme.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.05.2012

  2. 21 janv. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 21.01.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.