SUN-BOL

Marque suisse · 388661 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388661
Numéro de demande
08166/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 nov. 1990
Enregistrée
6 janv. 1992
Publiée
4 févr. 1992
Radiée
13 juin 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.11.1990Dépôt de la marque renouvelée: 12.11.1990Deposito del marchio prorogato: 12.11.1990 avec modification de la raison sociale, du siège de l'entreprise et de l'in
Renouvelle
249511
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Produits alimentaires, en particulier potages, bouillons; aromates (autres que les huiles essentielles), condiments.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.06.2011

  2. 17 mai 2005

    Transféré

    Titulaire
    Orlait, Fédération laitière, vaudoise-fribourgeoise, chemin du Petit-Flon, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Edwin Stucky, 1720 Chésopelloz (FR), Bruno Stucky, 1720 Chésopelloz (FR), Walter Stucky, 1720 Chésopelloz (FR), Vincent Stucky, 1720 Chésopelloz (FR), Marie Stucky, 1720 Chésopelloz (FR)
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  3. 4 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 22 du 04.02.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.