CLAIR DE MAYES

Marque suisse · 388984 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
388984
Numéro de demande
01963/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 mai 1991
Enregistrée
6 janv. 1992
Publiée
14 févr. 1992
Radiée
12 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin blanc (Chasselas).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2011

  2. 14 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 30 du 14.02.1992

Parties

Titulaire

Jean-Daniel Giauque

2520 La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.