SWISS HORN
Marque suisse · 389699 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 389699
- Numéro de demande
- 08660/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWISS HORN ((fig.))
- Déposée
- 4 sept. 1991
- Enregistrée
- 5 févr. 1992
- Publiée
- 17 mars 1992
- Protégée jusqu’au
- 4 sept. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 22.01.05, 22.01.07, 25.01.25, 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Produits d'horlogerie de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 31 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 14 mars 2005
Transféré
- Titulaire
- HOROSWISS S.A., Avenue Charles Naine, 34, 2304 La Chaux-de-Fonds → Innopoint Technology Limited, P.O. Box 957,, Offshore Incorporations Centre, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005
- 4 févr. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- New Trends, J.-C. Vrolixs, 75, rue Jardinière, 2301 La Chaux-de-Fonds → HOROSWISS S.A., Avenue Charles Naine, 34, 2304 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002
- 17 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 52 du 17.03.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.