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Marque suisse · 389827 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
389827
Numéro de demande
01557/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 déc. 1991
Enregistrée
11 févr. 1992
Publiée
19 mars 1992
Radiée
16 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Chaufferettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.07.2012

  2. 19 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.