JEAN LOUIS DAVID
Marque suisse · 390272 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 390272
- Numéro de demande
- 00197/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 janv. 1991
- Enregistrée
- 26 févr. 1992
- Publiée
- 2 avr. 1992
- Radiée
- 15 août 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Papier et imprimés · Cuir et bagages
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-fort; produits métalliques compris dans la classe 6; minerais; papier, carton et produits en ces matières compris dans la classe 16; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans la classe 16); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris dans la classe 18; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 1 sept. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Estim Lux Sarl., 18, Avenue de la Liberté, 1930 Luxembourg, Luxembourg → Jean Louis David Franchising S.à.r.l., 18, avenue de la Liberté, 1930 Luxembourg, Luxembourg
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 166 du 01.09.2003
- 1 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 166 du 01.09.2003
- 23 janv. 2001
Transféré
- Titulaire
- Estim C.V., Rokin 55, NL-1011 KK Amsterdam, Pays-Bas → Estim Lux Sarl., 18, Avenue de la Liberté, 1930 Luxembourg, Luxembourg
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001
- 2 avr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.