CAPRICE
Marque suisse · 390589 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 390589
- Numéro de demande
- 03508/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 mai 1991
- Enregistrée
- 16 mars 1992
- Publiée
- 15 avr. 1992
- Radiée
- 2 janv. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.05.1991Dépôt de la marque renouvelée: 27.05.1991Deposito del marchio prorogato: 27.05.1991
- Renouvelle
- 363792
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Tierstreu aus Kalziumsilikathydrat, insbesondere für Katzen, Kleintiere, Tauben und Geflügel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 janv. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.01.2012
- 10 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007
- 22 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Kerr AG, Patent- & Markenanwälte, Postfach 7526, 3001 Bern → Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 120 du 22.06.2000
- 22 juin 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ytong Aktiengesellschaft, Hornstrasse 3, D-8000 München 40, Allemagne → Ytong Deutschland AG, Hornstrasse 3, 80797 München, Allemagne
Publié dans la FOSC No 120 du 22.06.2000
- 15 avr. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 73 du 15.04.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.