LE TREILLANT

Marque suisse · 391223 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391223
Numéro de demande
04364/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 juin 1991
Enregistrée
31 mars 1992
Publiée
6 mai 1992
Radiée
30 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole du Lavaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.01.2012

  2. 6 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 86 du 06.05.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.