L'ESCARGOTIER

Marque suisse · 391482 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391482
Numéro de demande
04755/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 juil. 1991
Enregistrée
3 avr. 1992
Publiée
18 mai 1992
Radiée
13 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2012

  2. 2 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 02.09.2008

  3. 18 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 18.05.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.