L'ESCARGOTIER
Marque suisse · 391482 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 391482
- Numéro de demande
- 04755/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 juil. 1991
- Enregistrée
- 3 avr. 1992
- Publiée
- 18 mai 1992
- Radiée
- 13 févr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2012
- 2 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 02.09.2008
- 18 mai 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 94 du 18.05.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.