RHEODATA

Marque suisse · 391752 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391752
Numéro de demande
02090/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 avr. 1991
Enregistrée
24 avr. 1992
Publiée
26 mai 1992
Radiée
7 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Moteurs pour machines et machines-outils, commandes et variateurs pour lesdits moteurs; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments électriques et électroniques pour l'industrie, les machines et moteurs, ainsi que les parties et composants desdits appareils et instruments; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, commandes et variateurs électriques et électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.11.2011

  2. 21 janv. 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Rheodata S.A., place de la Gare, 1345 Le Lieu → EATON TECHNOLOGIES S.A., Place de la Gare, 1345 Le Lieu

    Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999

  3. 26 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 26.05.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.