LA CAROLINE

Marque suisse · 392603 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392603
Numéro de demande
06012/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 juin 1991
Enregistrée
22 mai 1992
Publiée
24 juin 1992
Radiée
12 janv. 2022
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 02.09.1991
Renouvelle
252924
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins du Valais.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  2. 23 nov. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle → Henri Badoux SA, Route d'Ollon 8, 1860 Aigle

    Publié dans Swissreg le 23.11.2010

  3. 23 nov. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2010

  4. 16 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
    Mandataire
    Jean S. Robert, Ingénieur E.P.F.Z., Conseil V.S.P., 51, route du Prieur, 1257 Landecy-Genève → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  5. 8 avr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    H. Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  6. 8 avr. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jean S. Robert, Ingénieur E.P.F.Z., Conseil V.S.P., 51, route du Prieur, 1257 Landecy-Genève

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  7. 24 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.1992

Parties

Titulaire

Henri Badoux SA

Route d'Ollon 8, 1860 Aigle

Mandataire

Micheli & Cie

MICHELI & CIE

Rue de Genève 122 Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.