NGSD
Marque suisse · 393146 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393146
- Numéro de demande
- 06656/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NGSD ((fig.))
- Déposée
- 16 juil. 1991
- Enregistrée
- 3 juin 1992
- Publiée
- 13 juil. 1992
- Radiée
- 20 févr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.10.1991Dépôt de la marque renouvelée: 03.10.1991Deposito del marchio prorogato: 03.10.1991 mit Firmaänderung
- Renouvelle
- 254311
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Bestecke aus Silber und Schmuckwaren aus Gold und Silber, Korpus- und Ziergegenstände aus Silber.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.02.2012
- 13 juil. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 132 du 13.07.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.