HM

Marque suisse · 393626 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393626
Numéro de demande
07406/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HM ((fig.))
Déposée
11 août 1991
Enregistrée
11 juin 1992
Publiée
28 juil. 1992
Radiée
12 mars 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.11.1991Dépôt de la marque renouvelée: 04.11.1991Deposito del marchio prorogato: 04.11.1991 mit Uebertragung von Herbert Willy Maurer, Hünibach
Renouvelle
254585
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck in Gold und Silber.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.03.2012

  2. 28 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 28.07.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.