LA SIRENE
Marque suisse · 393900 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393900
- Numéro de demande
- 07440/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 sept. 1991
- Enregistrée
- 22 juin 1992
- Publiée
- 5 août 1992
- Radiée
- 15 avr. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.11.1991Dépôt de la marque renouvelée: 05.11.1991Deposito del marchio prorogato: 05.11.1991 avec transmission de Georgette Vuilleumier-Girardin, Tavannes
- Renouvelle
- 254553
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Bicyclettes, cyclomoteurs, motocyclettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2022
- 19 sept. 2011
Transféré
- Titulaire
- André Vuilleumier, 2, route de Tramelan, 2710 Tavannes → Garage Vuilleumier Sàrl, 2, Route de Tramelan, 2710 Tavannes
Publié dans Swissreg le 19.09.2011
- 31 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 5 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 149 du 05.08.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.