CAFé SANS CAFéINE
Marque suisse · 394032 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394032
- Numéro de demande
- 07267/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAFé SANS CAFéINE ((fig.))
- Déposée
- 29 juil. 1991
- Enregistrée
- 22 juin 1992
- Publiée
- 12 août 1992
- Radiée
- 5 mars 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.10.1991Dépôt de la marque renouvelée: 29.10.1991Deposito del marchio prorogato: 29.10.1991 avec transmission de La Semeuse Jean G. Bloch, La Chaux-de-Fonds
- Renouvelle
- 254030
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café sans caféine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.03.2012
- 30 nov. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Equinoxial SA, allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → La Semeuse S.A., allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 14 févr. 2005
Transféré
- Titulaire
- La Semeuse Marc A. Bloch, 1, allée des Paysans-Horlogers, 2300 La Chaux-de-Fonds → Equinoxial SA, allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005
- 12 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 154 du 12.08.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.