ID 1

Marque suisse · 394222 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394222
Numéro de demande
03742/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ID 1 ((fig.))
Déposée
8 mai 1992
Enregistrée
7 juil. 1992
Publiée
19 août 1992
Radiée
2 déc. 2022
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports d'enregistrement du son et/ou d'images et/ou de données, vierges ou pré-enregistrés; bandes magnétiques, bandes vierges en cassettes pour l'enregistrement de données.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  2. 6 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.03.2012

  3. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  4. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  5. 23 déc. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren → Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon
    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève

    Publié dans Swissreg le 23.12.2008

  6. 4 févr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sony Overseas S.A., Oberneuhofstrasse 3, 6340 Baar → Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000

  7. 19 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 19.08.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.