R:BASE
Marque suisse · 394965 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394965
- Numéro de demande
- 06209/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 sept. 1991
- Enregistrée
- 4 août 1992
- Publiée
- 11 sept. 1992
- Radiée
- 16 avr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Auf Datenträgern gespeicherte Computerprogramme; Handbücher für Computerprogramme.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.04.2012
- 11 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 176 du 11.09.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.