YSL (Verantwortlichkeitsmarke 20416)

Marque suisse · 396099 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396099
Numéro de demande
01503/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
YSL (Verantwortlichkeitsmarke 20416) ((fig.))
Déposée
10 oct. 1991
Enregistrée
9 sept. 1992
Publiée
22 oct. 1992
Radiée
30 nov. 1993
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 1993

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993

  2. 22 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1992

Parties

Titulaire

Verena Senn, Uhren und Schmuck

Märtplatz 5, 8307 Effretikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.