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Marque suisse · 396547 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396547
Numéro de demande
03367/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 avr. 1992
Enregistrée
16 oct. 1992
Publiée
13 nov. 1992
Radiée
26 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes informatiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.11.2012

  2. 28 janv. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  3. 13 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 13.11.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.