BRICELETS DéLICATESSES DE TANTINE

Marque suisse · 396862 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
396862
Numéro de demande
00116/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BRICELETS DéLICATESSES DE TANTINE ((fig.))
Déposée
11 déc. 1991
Enregistrée
27 oct. 1992
Publiée
30 nov. 1992
Radiée
16 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Bricelets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.07.2012

  2. 30 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 30.11.1992

Parties

Titulaire

Denise Quillet

1565 Missy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.