TERRAFORCE
Marque suisse · 396923 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 396923
- Numéro de demande
- 06690/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TERRAFORCE ((fig.))
- Déposée
- 14 sept. 1992
- Enregistrée
- 27 oct. 1992
- Publiée
- 2 déc. 1992
- Radiée
- 6 avr. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Machines et moteurs
Chemische Erzeugnisse für land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke. Düngemittel. Maschinen- und Gerätekombination für die Bodenbearbeitung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 27 juin 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.06.2012
- 2 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 234 du 02.12.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.