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Marque suisse · 397269 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 397269
- Numéro de demande
- 02402/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 sept. 1992
- Enregistrée
- 17 nov. 1992
- Publiée
- 11 déc. 1992
- Radiée
- 15 avr. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Meubles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2013
- 11 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 241 du 11.12.1992
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.