SOIR NOIR

Marque suisse · 397417 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
397417
Numéro de demande
00422/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SOIR NOIR ((fig.))
Déposée
3 nov. 1992
Enregistrée
24 nov. 1992
Publiée
16 déc. 1992
Radiée
10 juin 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.06.2013

  2. 16 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1992

Parties

Titulaire

Claude Massy

1098 Epesses

Christian Massy

1098 Epesses

Nicolas Massy

La Place, 1098 Epesses

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.