Marque figurative
Marque suisse · 398090 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 398090
- Numéro de demande
- 04175/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 mai 1992
- Enregistrée
- 15 déc. 1992
- Publiée
- 14 janv. 1993
- Radiée
- 31 déc. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren und Zeitmessinstrumente, Edelsteine und Juwelierwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
- 14 janv. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 9 du 14.01.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.