Marque figurative

Marque suisse · 398090 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398090
Numéro de demande
04175/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 mai 1992
Enregistrée
15 déc. 1992
Publiée
14 janv. 1993
Radiée
31 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und Zeitmessinstrumente, Edelsteine und Juwelierwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

  2. 14 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 14.01.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.