MAS D'ORCIVAL

Marque suisse · 398097 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398097
Numéro de demande
06269/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 août 1992
Enregistrée
22 déc. 1992
Publiée
15 janv. 1993
Radiée
1 avr. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; plats cuisinés de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et de légumes; gelées, confitures et compotes; oeufs, lait et produits laitiers. Miel. Fruits et légumes frais.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2013

  2. 15 janv. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 15.01.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.