Marque figurative
Marque suisse · 398124 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 398124
- Numéro de demande
- 07858/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 nov. 1992
- Enregistrée
- 22 déc. 1992
- Publiée
- 18 janv. 1993
- Protégée jusqu’au
- 3 nov. 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.15.03, 24.15.11, 24.15.15, 26.04.01, 26.04.07, 26.15.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Konstruktionselemente aus Metall.
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.