L'ILE HEUREUSE

Marque suisse · 399422 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
399422
Numéro de demande
03544/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 mai 1992
Enregistrée
9 févr. 1993
Publiée
18 mars 1993
Radiée
10 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
08.11.1991 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Cassettes audio ou vidéo, enregistrées ou non. Articles de papeterie; revues et livres; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.12.2012

  2. 18 mars 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 18.03.1993

Parties

Titulaire

Françoise Schaller-Nitelet

1226 Thônex

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.