BUTAGAZ

Marque suisse · 400228 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
400228
Numéro de demande
04562/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 juin 1992
Enregistrée
18 mars 1993
Publiée
27 avr. 1993
Radiée
14 janv. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.06.1992Dépôt de la marque renouvelée: 12.06.1992Deposito del marchio prorogato: 12.06.1992 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
259629
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies · Éclairage, chauffage et sanitaire

Gaz et appareils à gaz pour l'éclairage, le chauffage, la cuisson et la réfrigération.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2013

  2. 20 juin 2005

    Transféré

    Titulaire
    Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, GB- Londres SE1 7NA, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005

  3. 27 avr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 80 du 27.04.1993

Parties

Titulaire

Shell Brands International AG

Baarermatte, 6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.