A ATMOS

Marque suisse · 401816 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
401816
Numéro de demande
08232/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A ATMOS ((fig.))
Déposée
17 nov. 1992
Enregistrée
25 mai 1993
Publiée
8 juil. 1993
Radiée
24 juin 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules · Vêtements et chaussures

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Vêtements, chaussures, chapellerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.06.2013

  2. 8 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1993

Parties

Titulaire

Pascal Barre

1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.