TOM

Marque suisse · 402200 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402200
Numéro de demande
07778/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TOM ((fig.))
Déposée
21 oct. 1992
Enregistrée
14 juin 1993
Publiée
23 juil. 1993
Radiée
27 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen, Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.05.2013

  2. 23 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 23.07.1993

Parties

Titulaire

Thomas Urben

8907 Wettswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.