Monte Fino

Marque suisse · 402204 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402204
Numéro de demande
08779/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Monte Fino ((fig.))
Déposée
9 déc. 1992
Enregistrée
9 juin 1993
Publiée
23 juil. 1993
Protégée jusqu’au
9 déc. 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Bateaux, yachts et leurs parties dans la mesure où elles sont comprises en classe int. 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.12.2021

  2. 22 août 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  3. 24 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Siegfried Bottlang, En Chapalle, 1135 Denens, Jean-Pierre Doll, Route Grands-Bois, 1164 Buchillon → Kha Shing Enterprises Co., Ltd., N° 10 Kuang Yang Street,, Hsiao Kang, Kaohsiung, Taïwan
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  4. 23 janv. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Aquamarine Yachts S.A., route de Denges, 1027 Lonay → Siegfried Bottlang, En Chapalle, 1135 Denens, Jean-Pierre Doll, Route Grands-Bois, 1164 Buchillon

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1998

  5. 23 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 23.07.1993

Parties

Titulaire

Kha Shing Enterprises Co., Ltd.

N° 10 Kuang Yang Street, Hsiao Kang, Kaohsiung, TW

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

10, route de Florissant, 1206 GENEVE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.