N R

Marque suisse · 402244 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402244
Numéro de demande
08938/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
N R ((fig.))
Déposée
14 déc. 1992
Enregistrée
15 juin 1993
Publiée
26 juil. 1993
Radiée
15 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses, horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2013

  2. 26 juil. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.1993

Parties

Titulaire

Nicole Tièche

1030 Bussigny-près-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.