MARK IV

Marque suisse · 402810 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
402810
Numéro de demande
08727/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MARK IV ((fig.))
Déposée
7 déc. 1992
Enregistrée
22 juin 1993
Publiée
16 août 1993
Radiée
8 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Protection à partir du: 29 septembre 1992.
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.12.1992Dépôt de la marque renouvelée: 07.12.1992Deposito del marchio prorogato: 07.12.1992 avec modification du siège de l'entreprise
Renouvelle
260848
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines à coudre, leurs organes et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.07.2013

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 22 déc. 1993

    Remarques

    Remarques
    Remarque concernant la marque renouvelée: Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.12.1992Dépôt de la marque renouvelée: 07.12.1992Deposito del marchio prorogato: 07.12.1992 avec modification du siège de l'entreprise → Remarques : Protection à partir du: 29 septembre 1992., Remarque concernant la marque renouvelée: Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.12.1992Dépôt de la marque renouvelée: 07.12.1992Deposito del marchio prorogato: 07.12.1992 avec modification du siège de l'entreprise

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993

  4. 16 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.