Marque figurative

Marque suisse · 403290 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
403290
Numéro de demande
00376/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 janv. 1993
Enregistrée
30 juin 1993
Publiée
31 août 1993
Radiée
17 juil. 2012
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie

Kunstskulpturen und Güsse in Edel- und Buntmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2012

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans Swissreg le 19.07.2012

  2. 31 août 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 31.08.1993

Parties

Titulaire

André Zwicky

1965 Savièse

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.