Marque figurative
Marque suisse · 403588 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 403588
- Numéro de demande
- 09173/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 déc. 1992
- Enregistrée
- 20 juil. 1993
- Publiée
- 15 sept. 1993
- Radiée
- 18 juil. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 3 déc. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- O & G S.A., 65, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Ogival AG (Ogival SA) (Ogival Ltd), Gurzelenstrasse 16, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 03.12.2012
- 3 déc. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2012
- 15 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 179 du 15.09.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.